Modèle de contrat d'autorisation de diffusion

Entre les soussignés:

1. VUSENCE (prestataire de production et diffusion digitale).

2. L'établissement (propriétaire ou exploitant du lieu).

Objet: autoriser VUSENCE à publier et diffuser les contenus créés (photos, vidéos, visites virtuelles).

Droits cédés: web, mobile, réseaux sociaux, supports commerciaux et promotionnels.

Durée, territoire, modalités de retrait, garantie de droits et clauses de responsabilité à adapter juridiquement avant signature.

Date, signatures et cachets des parties.